MAS GmbH Logo

Mentions légales

MAS GmbH
Humboldtstraße 18
50171 Kerpen

Téléphone: +49 2237 928468-0
Télécopieur: +49 2237 928468-99
Internet: www.mas-service.eu
Courrier électronique: info@mas-service.eu

Tribunal d'instance: Köln, 42606 
Numéro d'identification de la taxe sur le chiffre d'affaires: DE201502901 
Gérant: Andreas Barndt, Simone Barndt

Responsable du contenu et des images: Andreas Barndt
Conception, mise en page, textes, programmation, maintenance: www.agence-koeln.de

La société MAS GmbH, représentée par les gérants Simone Barndt et Andreas Barndt (ci-après "nous", "notre", etc.), est responsable, en tant que fournisseur de contenus, conformément au §5 alinéa 1 du traité d'Etat sur les services des médias et au §5 de la loi sur les téléservices, des propres contenus que notre site Internet met à disposition pour l'utilisation, conformément aux lois générales.

Contenu
Le contenu de ces pages a été soigneusement édité et vérifié. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par des informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où il n'est pas prouvé que nous avons commis une faute intentionnelle ou une négligence grave. Nous nous réservons expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou de suspendre la publication de parties du site ou de l'ensemble de l'offre sans préavis.

Liens
Il convient de distinguer nos propres contenus des renvois ("liens") vers les contenus mis à disposition par d'autres fournisseurs. Par le biais de ces références croisées, notre site Internet met à disposition des contenus étrangers, identifiés comme liens. Nous ne sommes responsables de ces contenus externes que si nous en avons une connaissance positive (c'est-à-dire également d'un contenu illégal ou répréhensible) et qu'il nous est techniquement possible et raisonnable d'en empêcher l'utilisation (§5 alinéa 2 du traité d'Etat sur les services de médias).

Les liens sont toujours des renvois "vivants" (dynamiques). Lors du premier lien, nous avons certes vérifié le contenu étranger pour voir s'il pouvait entraîner une responsabilité de droit civil ou pénal, mais nous ne sommes pas tenus de vérifier en permanence les contenus auxquels notre site renvoie dans son offre pour voir s'ils ont subi des modifications susceptibles de justifier une nouvelle responsabilité.

Ce n'est que si nous constatons ou si nous sommes informés par d'autres qu'une offre concrète pour laquelle nous avons mis un lien à disposition déclenche une responsabilité civile ou pénale, que nous supprimerons le renvoi à cette offre, dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable. La possibilité technique et l'acceptabilité ne sont pas influencées par le fait que, même après la suppression de l'accès à notre page d'accueil, il est possible d'accéder à l'offre illégale ou punissable à partir d'autres serveurs.

Nous ne sommes pas responsables du contenu, de la disponibilité, de l'exactitude et de la précision des pages liées, de leurs offres, liens ou annonces publicitaires. Nous ne sommes pas responsables des contenus illégaux, erronés ou incomplets et, en particulier, des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées sur les pages liées. Nous n'avons aucune influence sur le respect des dispositions relatives à la protection des données par les exploitants des sites liés.